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• Vous autorisez France Télévisions, à titre non-exclusif et gracieux, dans le monde entier et pendant la durée légale des droits d’auteur, à reproduire, représenter et adapter le Contenu.
• Vous déclarez et garantissez détenir les droits nécessaires afin d’autoriser France Télévisions à exploiter le Contenu sur tous ses supports de diffusion.
• Vous déclarez et garantissez que le Contenu est authentique, conforme à la réalité décrite et n’a pas été manipulé.
   

Conditions d’autorisation de diffusion à titre gracieux par France Télévisions

France Télévisions souhaite utiliser, à titre non-exclusif et gracieux Le Contenu dont vous êtes l’auteur. En autorisant France Télévisions à exploiter le Contenu tel que décrit dans son message, vous acceptez les termes suivants  :

• Vous autorisez France Télévisions à reproduire, représenter, adapter, archiver, tout ou partie du Contenu par tout moyen connu et inconnu à ce jour en vue de son exploitation, en linéaire et non linéaire, sur l’ensemble des services édités et exploités par France Télévisions et notamment sur les antennes et les comptes ouverts de France Télévisions sur les réseaux sociaux et plateformes collaboratives (Facebook Twitter, Instagram, Youtube, TikTok etc.), dans le monde entier et pendant la durée légale de protection des droits d’auteur, ainsi que sur tous les supports de diffusion de France 24, TV5 monde et des membres de l’UER.
• Vous déclarez et garantissez être l’unique titulaire des droits d’exploitation du Contenu, ou sinon avoir obtenu l’autorisation de la ou des personne(s) pouvant prétendre détenir une part de responsabilité dans la création du Contenu pour accorder la présente autorisation ou de la ou des personne(s) qui estimerai(en)t avoir des droits quelconques à faire valoir à l'occasion de sa diffusion par France Télévisions dans le cadre de la présente autorisation.
• Vous déclarez et garantissez que le Contenu est authentique, conforme à la réalité décrite et n’a pas été manipulé.